Règlement Interieur

Présentations des joueurs jouant ou voulant jouer à ou avec la Caen Airsoft Team
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guisim
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Règlement Interieur

Messagepar guisim » 06 Jan 2017, 15:10

Règlement intérieur de la Caen Airsoft Team

(mise à jour 2011)



Article 1 : Les adhérents

L’association est composée de membres actifs (adhérents).

Les membres de l’association peuvent pratiquer l’airsoft et participer à tous les projets de l’association, sauf mention extraordinaire.

Chaque membre actif (à jour de sa cotisation) possède un droit de vote pour élire le Conseil d’administration et représente une voix tant qu’il est adhérent.

En cas d’égalité lors d’un vote, la voix du président est prépondérante.

Les membres peuvent proposer des projets et les mener à bien avec l’accord préalable du Conseil d’administration.


Article 2 : Adhésion et cotisation

Pour être adhérent, le formulaire d’adhésion doit être rempli, le règlement intérieur doit être accepté et la cotisation doit être acquittée. Le montant de la cotisation est fixe, quelle que soit la fréquence des parties. Le joueur doit fournir une photocopie de sa CNI pour justifier de son âge et son identité.

Les cotisations sont valables une année à partir de la date d’adhésion du membre, jusqu’à la même date de l’année suivante.

Aucun remboursement total ou partiel de la cotisation n’est envisageable en cas de départ volontaire de l’adhérent ou en cas d’exclusion de l’association.

Types d’adhésion et conditions de participation :

Membres actifs :

Les membres actifs (adhérents) doivent s’acquitter d’une cotisation annuelle de 30€. Un membre actif peut participer librement à toutes les parties mises en place par les organisateurs (membres du Conseil d’administration uniquement).

Joueurs occasionnels (non adhérents), invités ou initiés :

Ces joueurs doivent s’acquitter d’une participation de 5€ pour la journée (3€ pour les étudiants ou demandeurs d’emploi). Ils peuvent participer aux mêmes parties (librement s’ils ont le statut d’initié, ou en la présence de leur parrain dans le cas contraire) dans la limite des places disponibles, décidé par les organisateurs. Il n’y a aucune obligation pour l’association d’accepter qui que ce soit en dehors de celle-ci à nos parties.


Article 3 : Radiation des adhérents et démission

La radiation peut être prononcée pour :

• Non paiement de cotisation
• Infraction aux statuts, au présent règlement ou au code de conduite après délibération du Conseil d’administration.
• Démission volontaire (tout adhérent peut quitter l’association quand il le désire).

Les démissions ou radiations ne donnent pas lieu à un remboursement total ni partiel des cotisations.


Article 4 : Responsabilité civile

Chaque participant aux activités de l’association, qu’il soit membre actif ou invité occasionnel, doit disposer d’une police d’assurance « responsabilité civile » personnelle, généralement incluse dans le contrat « Multirisques habitation », pour couvrir les dommages matériels et corporels provoqués par un non respect des règles et usage de l’activité airsoft, ou par acte grave, voire délibéré. Il pourra souscrire auprès de son assureur, à titre personnel, un contrat « Individuel accident » s’il souhaite couvrir ses propres dommages sans que cela ne soit obligatoire.

L’association Caen Airsoft Team ni aucun de ses membres du Conseil d’administration ne pourra être tenu pour responsable de quel que problème que ce soit aussi bien d’ordre matériel que physique.


Article 5 : Activité sportive

La pratique de l’airsoft au sein de l’association Caen Airsoft team ne pourra se faire qu’en étant à jour de sa cotisation annuelle ou journalière.

Les activités sportives seront pratiquées sur les terrains mis à disposition de l’association avec au moins un membre du Conseil d’administration présent lors de la partie et selon le planning proposé par l’association.

Tout problème d’ordre physique ou matériel devra être communiqué le plus tôt possible et obligatoirement avant toute partie aux membres du Conseil d’administration.


Article 6 : Règlement intérieur

Le règlement est établi et modifié par le Conseil d’administration.

Le règlement a la même force obligatoire pour les membres de l’association et pour les participants occasionnels non adhérents.

Chaque joueur atteste qu’il a pris connaissance du présent règlement et l’a accepté lors de la signature de son formulaire d’adhésion ou de participation.

En cas de modification, il sera porté à la connaissance de tous les membres qui devront alors l’accepter ou démissionner.

Article 7 : Upgrade et modification des répliques

L’upgrade désigne toute modification apportée à une réplique par rapport à sa configuration légale d’origine interne.

L’upgrade de puissance est autorisée si elle est conforme aux limites fixées par le présent règlement.

La mesure de puissance se fait à l’aide d’un chronographe avec des billes de 0,20 g et la vitesse en sortie de canon ne doit pas excéder les limites suivantes selon le type de réplique utilisé.

Répliques en mode rafale, ou tir automatique : 350 fps

Répliques en mode semi automatique, ou coup par coup : 400 fps

Répliques à réarmement manuel (spring, bolt, pompe) : 450 fps

Les possibles exceptions à cette règle ne peuvent être autorisées que par décision du Conseil d’administration.

Les membres du Conseil d’administration se réservent le droit d’effectuer des contrôles des répliques à tout moment grâce au chronographe.


Article 8 : Sécurité

La puissance des répliques doit être conforme aux limites fixées dans l’article 7 du présent règlement, et doit respecter la législation en vigueur.

Le port de protections oculaires adaptées à la pratique de l’airsoft sur l’aire de jeu est obligatoire durant toute la journée, y compris en zone out. Seul un membre du Conseil d’administration peut autoriser les participants à les ôter lors de la pause de midi, par exemple.

Lors des parties, les joueurs sont tenus de respecter une distance de sécurité de 10 m minimum pour les répliques en tir automatique, de 15 m minimum pour le tir en semi, et de 20 m minimum pour les répliques de type bolt.

Tout manquement aux règles énoncées ci-dessus pourra être sanctionné.


Article 9 : Création de lanceurs airsoft ou de matériels divers

La création et l’utilisation de tous types de matériels seront autorisées après examen et approbation des organisateurs de la rencontre. En aucun cas la création ou l’emport de ce type de matériel ne pourra être automatiquement accepté, chaque situation devant être étudiée au cas par cas. L’utilisation de moyens pyrotechniques se sera autorisée que dans certaines conditions, avec l’accord préalable des organisateurs, donné avant le début de la partie.


Article 10 : Respect de l’environnement

L’association n’accepte sur ses terrains que l’utilisation de billes biodégradables. Vous êtes également tenus de respecter la nature et de remporter vos déchets avec vous à la fin des parties.


Article 11 : Armes

L’association Caen Airsoft Team interdit formellement l’utilisation de toute arme quelle que soit la catégorie dont elle est issue et tout individu bafouant ces règles est exposé aux sanctions prévues dans l’article 12.


Article 12 : Sanctions

Suite à un non respect des statuts de l’association, du présent règlement, des règles de sécurité, des règles de bonne conduite, ou des injonctions des responsables de l’association, le participant peut se voir conduit à une sanction.

Cette sanction pourra aller de la mise en touche, pour une période déterminée par l’organisateur, à l’exclusion de la partie, et après examen des reproches et consultation du Conseil d’administration, à l’exclusion temporaire ou définitive de l’association.

A chaque manifestation, les organisateurs restent souverains et s’accordent le droit d’exclure toute personne perturbant le bon fonctionnement de l’activité.


Article 13 : Achat et prêt/location de matériel

Afin de promouvoir l’airsoft, l’association pourra effectuer des achats groupés de matériel sur demande des membres et en respectant les points suivants et ainsi louer du matériel aux joueurs qui en font la demande :

• L’association pourra servir d’intermédiaire pour obtenir les meilleurs prix auprès de fournisseurs ou magasins afin d’amortir les dépenses.
• Tout matériel acheté à titre privé par le biais de l’association sera intégralement réglé à l’association dès réception de la marchandise.
• Le matériel reste sous la garde du responsable jusqu’au règlement de la commande.
• Le matériel loué ou prêté est à la charge de son utilisateur. Il est entretenu régulièrement par un membre de l’association. Toute réparation résultant de dégâts occasionnés sur ce matériel sera facturée à la personne ayant occasionné ces dégâts.
• Le montant de la location des répliques de l’association ainsi que le prix des consommables est fixé lors de l’assemblé générale, suivant les prix d’achat. Les tarifs peuvent ainsi varier.
• L’association peut prêter des lunettes de protection à titre gracieux.


Article 14 : Décision associative

En cas d’événement exceptionnel, une décision écrite et signée du Conseil d’administration pourra remettre en cause le présent règlement.

L’association, par réunion du Conseil d’administration, se réserve le droit d’élargir ou de diminuer le Conseil d’administration d’un ou plusieurs postes.


Article 15 : Alcool et stupéfiants

La détention et la consommation de stupéfiants ou de drogue illicite est strictement interdite sur nos terrains, conformément à la législation française.

La consommation d’alcool est rigoureusement interdite lors des rencontres. Cependant, quelques exceptions pourront être accordées à l’occasion d’évènements particuliers, sur autorisation du Conseil d’administration et dans les limites fixées par ce dernier. En aucune façon cette consommation limitée et encadrée ne saurait nuire au jeu ou à la sécurité des joueurs.

Si un comportement inacceptable, lié à une consommation d’alcool ou de stupéfiants avant l’arrivée d’un participant sur nos terrains de jeu, est remarqué, l’organisateur de la rencontre peut exclure ce dernier du terrain de jeu, à titre temporaire, ou définitif, avec l’accord du Conseil d’administration dans ce dernier cas.

En cas de problème lié à la consommation d’alcool ou de stupéfiants, aucun des membres du Conseil d’administration ne pourra être tenu responsable.

Le consommateur reste seul responsable des dégâts qu’il inflige ou reçoit.

L’assurance de l’association ne prend pas en charge les dégâts causés par une personne qui aurait transgressé le règlement de l’association. Ces dégâts resteraient à la seule charge de la personne responsable de ces derniers.
Modifié en dernier par Fidelito le 22 Fév 2018, 11:52, modifié 1 fois.
Raison : ajout style

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